Annexe 5 : Exemple des responsabilités du comité de gouvernance et des candidatures d’un conseil

Comité de gouvernance et des candidatures, Association des hôpitaux de l’Ontario [1]

Recrutement des membres du conseil

  • Rédiger, aux fins d’approbation par le conseil, une description des compétences, de l’expérience et des qualités recherchées, y compris la diversité, chez les membres du conseil.
  • Examiner les compétences, l’expérience, les qualités et la diversité des membres actuels afin de déterminer les besoins du conseil.
  • Surveiller les processus de recrutement et de mise en candidature et recommander des candidats aux postes élus lors de l’assemblée annuelle.

Formation des membres du conseil

  • Veiller à ce qu’on donne à tous les nouveaux membres du conseil une séance d’orientation exhaustive.
  • Surveiller les séances de formation du conseil pour s’assurer que les membres reçoivent périodiquement une formation sur les questions touchant la gouvernance, le champ d’activité et le fonctionnement de l’organisation.
  • Organiser, en concertation avec le ou la PDG et le président ou la présidente du conseil, la retraite annuelle du conseil.

Président ou présidente du conseil

  • Voir à la planification de la relève pour la présidence du conseil – il s’agit d’une excellente occasion d’établir une relation de mentorat avec une personne qui n’a peut-être pas eu les mêmes types de possibilités ou d’expériences jusqu’ici.
  • Surveiller et mettre en œuvre le processus de sélection d’une présidente ou d’un président du conseil et recommander une personne aux fins de son élection à la présidence du conseil.
  • Recommander au conseil des candidats et candidates pour la vice-présidence et les autres postes de direction du conseil.

Comités du conseil

  • Veiller à l’examen et à l’évaluation périodique du mandat et du rendement des comités et formuler des recommandations au conseil s’il y a lieu.
  • Recommander au conseil, en concertation avec le président ou la présidente, des candidatures aux postes de membres et à la présidence de tous les comités, en veillant à ce que toutes les candidatures soient prises en considération.
    • Il y a plusieurs façons dont les gens peuvent participer à des comités et plusieurs raisons pour lesquelles les gens veulent assumer des rôles de leadership. Il n’est pas nécessaire que ce soit la personne la plus expérimentée qui assume un rôle de direction. Si votre conseil fonctionne de cette façon, il est fort probable que vous ratiez des occasions de profiter d’autres expériences et perspectives importantes.

Évaluations

  • Mettre en place et en œuvre un programme d’évaluation du rendement du conseil; cela comprend l’évaluation de chacun des membres et du président ou de la présidente du conseil, des comités et des présidents ou présidentes des comités.
    • Il est important que plusieurs voix soient entendues au moment de concevoir les documents d’évaluation afin que ces derniers reflètent les multiples perspectives.
  • Examiner les résultats des évaluations du conseil en tenant compte du renouvellement des mandats des membres actuels.
  • Passer en revue les questions suivantes et formuler des recommandations au conseil à leur égard :
    • Composition du conseil
    • Taille du conseil
    • Structures du conseil
    • Politiques et procédures du conseil
    • Modifications aux règlements administratifs
    • Assiduité des membres
    • Autre
  • Toute autre question dont peut être occasionnellement saisi le conseil.

 


  1. Anne Corbett et James M. Mackay. Guide to Good Governance, Not-for-Profit and Charitable Organizations, Association des hôpitaux de l'Ontario (avril 2009), p. 157-158.

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